Vous êtes ici : Accueil > Actualités Locales > Politique > Taxe foncière à Verneuil : explosion pour certains, le maire minimise
Publié : 2 octobre

Taxe Foncière

Taxe foncière à Verneuil : explosion pour certains, le maire minimise

Certains vernoliens ont vu leur impôts « bondir » en raison de l’augmentation de 2000 % de la participation de la commune au syndicat intercommunal SIVUCOP. Le maire conteste et affirme que l’analyse est fausse.

Sur son programme de campagne, le maire de Verneuil-sur-Seine Fabien Aufrechter écrivait :
« Notre priorité est de développer l’attractivité économique de Verneuil-sur-Seine car c’est elle qui nous permettra sur le long terme d’assurer la réalisation de projets nécessaires (en matière de sécurité, d’éducation, etc.) et ainsi de diminuer les impôts, qui sont parmi les plus élevés des Yvelines.  »
En mars 2021, lors de la présentation du rapport d’orientation budgétaire 2021, le maire de Verneuil récidive : « C’est un budget sans augmentation d’impôts, sans augmentation de tarifs  ».

Pourtant les vernoliens se sont réveillés fin septembre avec la gueule de bois, lorsqu’ils ont commencé à recevoir leur avis d’imposition de la taxe foncière. Certes, les sources de financement classiques (subventions de l’État ou DGF, la taxe d’habitat, les redevances…) se sont taries en raison de la politique menée par les gouvernements successifs et par la crise sanitaire liée à la Covid-19. Ainsi, la pression fiscale s’est amplifiée dans les cas des communes comme Verneuil-sur-Seine.

En effet, le taux des syndicats de communes applicable à Verneuil-sur-Seine a fait un bond de près de 2000 % pour passer de 0.244 % à 4.82 %, impactant le montant global de la taxe foncière de près de 10 % en moyenne, soit l’une hausse des plus importantes observées en France cette année.
En cause, le financement du Syndicat du Centre Opérationnel de Police ou SIVUCOP, qui regroupe les villes de Verneuil-sur-Seine, de Vernouillet et de Triel-sur-Seine(1). Le syndicat a fixé la participation fiscalisée des communes membres à 1 277 750 € pour l’exercice 2021 contre 255 000€ en 2020, dont bizarrement 1 100 000 € pour la seule commune de Verneuil-sur-Seine alors que le syndicat rappelle que la participation est indexée sur le nombre d’habitants.
Or, dans la délibération 2021-008 du SIVUCOP, il est indiqué que «  Les contributions des communes sont alors appelées « contributions fiscalisées » et s’apparentent à une fiscalité additionnelle à celle des communes.  »

L’analyse n’est pas exacte pour la maire de Verneuil-sur-Seine, M. Aufrechter. Si l’on prend « une feuille d’impôt d’un propriétaire vernolien, on constaterait que la part fiscale de la ville n’a absolument pas augmentée. Nous sommes d’ailleurs l’une des rares villes du territoire à être stable : c’était la promesse que j’avais faite. »

Par contre, le bond illustré dans l’article « concerne strictement les syndicats de communes (SIVOM, Handival de Seine et SIVUCOP). Les hausses d’impôts du SIVOM et d’Handival de Seine sont relativement minimes, la forte hausse étant due très majoritairement au SIVUCOP. »
Plus nuancé dans l’analyse, le maire de Verneuil-sur-Seine admet qu’il ne s’est jamais « avancé sur les syndicats de communes pendant la campagne, c’est parce que je n’étais pas dupe sur la santé financière du SIVUCOP….  » En réalité, M. Aufrechter minimise l’impact de cette « forte » augmentation.

Enfin il prédit plutôt une forte augmentation de la pression fiscale, l’année prochaine, en raison de l’état déplorable des finances de GPS&O : pour M. Aufrechter, «  en toute logique, ne pourra pas faire autrement qu’augmenter sa fiscalité l’année prochaine  ».

La hausse de la pression fiscale, à Verneuil-sur-Seine, continuera à être un constant chez les contribuables à Verneuil-sur-Seine comme dans les 73 communes de Grand Paris Seine & Oise. Cela n’est pas une promesse mais une réalité fiscale dans la plupart des communes de cette intercommunalité, voulue par M. Pierre Bédier et ses affidés.

Post-scriptum

Note

1. Depuis l’élection de 2020, la ville de Triel-sur-Seine a demandé de se retirer de la SIVUCOP.