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Publié : 26 janvier 2023

Politique Locale

Triel : le maire désavoué par le conseil municipal

Lors de la réunion du Conseil municipal du 25 janvier, M. Cédric Aoun, maire de Triel-sur-Seine a perdu ses « compétences élargies » pour gérer la ville. Le conseil municipal a annulé la délibération de 2020 qui lui avait octroyé le pouvoir « quasi » absolu. La situation devient quasi normale avec un maire qui perd la main, mais qui garde les apparences. Jusqu’à quand ?

La réunion du conseil municipal s’annonçait tendue vu que le conseil a été reporté du 18 au 25 janvier par le maire sans concertation avec les élus demandant ce conseil extraordinaire. Depuis le mois d’octobre un groupe de 18 élus demande un conseil municipal extraordinaire pour annuler la délibération de 2020 qui avait octroyé les compétences élargies à M. le maire de Triel-sur-Seine. En outre, ce groupe a été obligé de faire un référé, de plaider et de démontrer que le Code générale des collectivités locales lui permet de faire ainsi. Après un retard significatif (trois dossiers ont été traités dans le cadre d’un point d’information du maire et deux décisions modificatives liés au budget) [1], le conseil municipal a examiné les deux délibérations clé de cette soirée qui vont marquer la suite de la mandature du maire. Comme un débat démocratique classique, le maire et ce groupe de 18 élus sont confrontés à une réalité : Combien vont voter ou ne pas voter les deux délibérations ?

Revenir à une situation normale

Après lecture de la délibération qui a pour objectif d’abroger la délibération du 3 juillet (20200703DEL05) qui avait octroyé des compétences élargies à M. Cédric Aoun pour mener ses missions d’une manière « quasi absolue  » selon les dires d’un conseiller municipal d’opposition. Certes, le maire a souligné que pendant la COVID et pendant des crises, il a été à l’hauteur de ses fonctions et que cela a aidé à être efficace pour le fonctionnement de la municipalité. De toute façon, le rapporteur de la délibération, Mme Bérangère Voillot, a présenté la synthèse de cette délibération en ayant comme objectif de rendre «  plus transparente » la gestion de la ville. En fait, selon elle, si cette délibération était adoptée, la situation reviendrait quasi normale : les décisions et la gestion du maire seront sous le contrôle de l’organe délibérant, autrement dit ; le conseil municipal. Dans les réseaux sociaux, les 18 élus ont expliqué leur démarche : « Nous ne voulons pas le sanctionner ni le faire démissionner ! Ce n’est parce que nous voulons participer pleinement aux décisions que nous sommes ses ennemis. Mais nous devons réduire le pouvoir qu’il exerce seul sur la gestion de la Ville, pour plus de transparence et d’information.  »
Après un moment d’échange sur les inconvénients de cette mesure, le maire a voulu passer au vote rapidement à main levée ; mais une partie du conseil municipal a demandé la procédure du bulletin secret. M. Yvon Rosconval a demandé des clarifications sur la procédure du vote ; le conseiller municipal Gilles Gaillard a recueilli les bulletins de vote.
Après un silence glacial, le verdict est tombé : 17 élus contre 13 (2 élus ont voté nul) ont adopté cette délibération qui « met le roi au nu ». Une élue de l’opposition, Sophie Kérignard a interprété ce résultat comme « un signe pour que le maire change de méthode de travail : vous devriez apprendre à travailler avec les autres élus et surtout apprendre à reconnaître que vous n’avez pas toujours raison ». Le maire est resté immobile et n’a pas répondu à cette pique.

Perdre la main mais pas l’ordre du jour

Toute suite la deuxième délibération suivant le code général des collectivités locales (art. L.2122–22 et art. L.2122–23) a été débattue mais, avec des amendements proposés par le maire : le fonctionnement nécessite d’ester en justice, de négocier des commandes (seuil de 5000 €) et gérer des imprévus avec l’assurance… Après quelques cafouillages de procédure, le maire a consulté le juriste de service qui a donné l’aval pour procéder à un vote en bloc de tous ses amendements, malgré les protestations d’une large partie du conseil municipal. Cependant, et le temps passant, les protestataires ont laissé faire et la deuxième délibération qui a pour objectif de donner les nouvelles compétences au maire est passé au vote. Selon une interprétation du moment, ils ont fait cette concession de modification de la liste des compétences que lui accorde le Conseil municipal, pour faciliter le fonctionnement des services.
Résultat : 16 élus contre 15 (un élu a voté nul et un autre était déjà parti sans voter) ont adopté cette délibération.

En conclusion, le maire de Triel-sur-Seine a perdu la main, mais sauve les apparences. Mme Souad Bendjeddou a mis l’accent sur le manque de prévoyance dans la gestion de la ville ; pire elle a accusé le maire de « manque de vision ». « Vous avez le pouvoir » a t-elle admis, mais ce pouvoir va être « contrôlé » par l’organe délibérante. Certes, mais le maire a répondu d’une manière laconique : « Je définis l’ordre du jour » et par conséquent il maître de son temps. Voilà une situation classique entre deux logiques qui s’affrontent d’ici à moyen terme. Quoi qu’il dise, le maire a été désavoué par un conseil municipal (certes disparate) qui veut rendre la gestion de la ville plus transparente.

Notes

[1(Point d’information qui a couvert trois sujets : les finances (saines selon l’expert déployé par la municipalité et contesté par une élue de l’ancienne majorité), la navette et son devenir (échec ou devenir prometteur ?) et grands travaux en perspective (mais qui seront surement affectés par la diminution des compétences du maire dans le courte et moyen terme. )