La démocratie locale est-elle morte ?

Le 14 septembre se sont réunis à Triel, une cinquantaine d’élus minoritaires des différents conseils municipaux des Yvelines. Cette réunion est une première dans les Yvelines ; en outre, elle a permis de faire un premier état des lieux sur la santé démocratique au niveau local. Pour certains, il est temps de se mobiliser pour le renouveau démocratique en donnant plus de pouvoirs aux élus minoritaires et plus de transparence sur la prise de décision des maires.


À Triel-sur-Seine, tout est en mouvement : mise à part des soirées musicales, des fans zones, des inaugurations diverses et variées, il y a également des débats autour de la démocratie locale. Le 14 septembre, en soirée, une cinquantaine d’élus municipaux minoritaires se sont rencontrés pour échanger et faire un état des lieux de la démocratie locale yvelinoise, voire nationale.

A l’initiative d’Yvon Rosconval et de Blaise François-Dainville, respectivement élus minoritaires à Triel-sur-Seine et à Verneuil-sur-Seine, ce collectif des élus minoritaires a déblayé un chemin difficile pour mettre en place un lieu d’échanges et, peut-être, un lieu de propositions. Selon les premiers signataires de ce collectif, la représentativité de la minorité, « trop déséquilibrée, ne respecte pas suffisamment le vote des électeurs ». Sans compromettre la nécessaire stabilité du conseil municipal, une révision de la prime majoritaire à 25 % comme c’est le cas pour les Conseils régionaux contribuerait à favoriser l’émergence d’une culture du compromis.

Lutter contre la pratique opaque de certains élus en place nécessite, selon ce collectif, un renforcement du « pouvoir d’intervention et d’accès à l’information » avant la prise de décision par les élus majoritaires. Ici, il est essentiel que le rôle et la place du préfet soient à l’hauteur de la tâche, notamment dans le contrôle de la légalité… Le collectif demande également « un traitement équitable pour tous les élus » par rapport à des indemnités nécessaires au bon fonctionnement de l’assemblée locale. Sans oublier une égalité d’utilisation des canaux d’information. En réalité, ici on touche à la double demande pressante du statut de l’élu et du renforcement du contre-pouvoir au niveau local.

Parmi les 15 préconisations(1) annoncées le 14 septembre, ce collectif affiche des ambitions « démésurées » comme la création d’un observatoire national de la démocratie locale ; en outre, demander « le bénéfice de la protection fonctionnelle y compris dans le cadre d’un contentieux » entre un maire et un(e) élu(e) minoritaire semble utopique.

La pratique de la démocratie locale, depuis quelques années, démontre que l’interaction entre les élus au pouvoir et les élus minoritaires (ou d’opposition) est un rapport de force en constante mutation. L’élu minoritaire se fait respecter par sa connaissance des dossiers et sa prise de parole publique. Il n’est pas question de pleurnicher comme certains le font. En somme, il faut travailler en amont. Et parfois en ayant le sentiment d’être seul dans son combat.

Mise à part ce bémol, cette réunion a permis à certains élus de sortir de cet état d’isolement et de conjuguer leurs efforts pour revigorer la démocratie locale par une probable refonte de notre système centralisé (trop disent certains !). Le collectif 78 a le mérite d’exister et peut être demain une force de proposition pour améliorer notre démocratie locale. En tout cas, le collectif 78 a démontré que c’est un gisement de futurs élus « majoritaires » et qui auront, une fois au pouvoir, le devoir d’agir selon les préceptes énoncés à Triel-sur-Seine en ce mois de septembre 2023. Vivement 2026 pour constater la cohérence politique de ces mêmes hommes et femmes qui disent défendre une démocratie solide au niveau local !